Lancement de la 8ème campagne de compostage domestique : Retrouvez toutes les informations dans la rubrique "ACTUALITES".Horaires d'ouverture dans les déchèteries intercommunales : lire le détail dans la page "ACTUALITES".Lancement Application Mobile :  le lancement officiel de cette application a lieu Mardi 26 mars 2013.(Retrouvez le détail dans la rubrique ACTUALITES et TOURISME de ce site).  Le nouveau magazine intercommunal (N°13) en ligne : retrouvez le magazine intercommunal n°13 en format téléchargeable sur ce site.Mécénat Populaire : lancement de la souscription pour le Château de Saumane : voir les précisions dans la page "Actualités".
Délibérations 2013
Années disponibles
C C du 14.02.13 - Consultez les documents »
Ordre du jourConsulter
13-01 : Acquisitions et cessions immobilièresConsulter
13-02 : Les Matouses - Acquisition immeuble et demande de subventionConsulter
13-03 : 8è campagne de compostage domestiqueConsulter
13-04 : Programme APSIF 2013Consulter
13-05 : Approbation projet REMIDAConsulter
13-06 : Adhésion au service documentation et informations juridiques du Centre de gestion de la FPT 84Consulter
13-07 : Modification tableau des effectifsConsulter
C C du 14.03.13 - Consultez les documents »
13-08 : DOB 2013Consulter
13-09 : Contractualisation 2013 avec le Département de VaucluseConsulter
13-10 : Projets Européens - Remboursement de fraisConsulter
13-11 : Modification de la délibération n° 12-67 du 06 décembre 2012 - Création d’un poste d’animateur de la démarche « Zéro Pesticide »Consulter
13-12 : Convention de partenariat "De notre terre à nos assiettes"Consulter
13-13 : Signature convention Maison de l'Emploi Sud VaucluseConsulter
Ordre du jourConsulter
C C du 15.04.13 - Consultez les documents »
Ordre du jourConsulter
13-14 : CA 2012 Budget Général Consulter
13-15 : CA 2012 Budget ZAE Consulter
13-16 : Approbation du compte de gestion 2012 - Budget Général Consulter
13-17 : Approbation du compte de gestion 2012 - Budget annexe Zones d’Activités Economiques Consulter
13-18 : Budget Général – Affectation des résultats d’exploitation 2012Consulter
13-19 : Budget ZAE – Affectation des résultats d’exploitation 2012Consulter
13-20 : Budget Primitif 2013 – Budget généralConsulter
13-21 : Budget Primitif 2013 – Budget annexe Zones d’activités économiquesConsulter
13-22 : Fixation des taux d’imposition Consulter
13-23 : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation des taux d’imposition 2013Consulter
13-24 : Suppression de l’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchetsConsulter
13-25 : Indemnisation pour sinistreConsulter
13-26 : Modification du règlement intercommunal de collecte des déchetsConsulter
13-27 : Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse des parcelles BP 21, 22, 23, BS 15, BP 26, et BY 110 au bénéfice de la SAFER pour la SCEA AUDE, sur la Commune de LE THOR, lieu-dit SainConsulter
13-28 : Convention de mise à disposition par la Communauté de Communes Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse des parcelles AT 179, 182, 520, 522, 524 au bénéfice de la SAFER, pour Antoine ESTEBAN sur la Commune de LE THOR, lieu-dit Les GRAMENEConsulter
13-29 : Promesse de vente par la Communauté de Communes Pays des Sorgues - Monts de Vaucluse des parcelles AT 179, 182, 520, 522, 524 au bénéfice de Antoine ESTEBAN sur la Commune de LE THOR, lieu-dit Les GRAMENETSConsulter
13-30 : REDACTION ARTICLE 3Consulter
13-30 : Définition de l’intérêt communautaire : Approbation de la modification statutaire, article 3Consulter
13-31 : Modification de la délibération n° 12-31 en date du 31 mai 2012 portant mise à disposition par la Communauté de Communes Pays des Sorgues Monts de Vaucluse au bénéfice de la SAFER pour le Lycée Professionnel Agricole de la Ricarde, d’uneConsulter
13-32 : Bail rural par la Communauté de Communes Pays des Sorgues-Monts de Vaucluse au profit de Monsieur Laurent SERRE, d’une parcelle agricole AX 347 située à L’Isle-sur-la-Sorgue au lieu-dit les « Madeleines »Consulter
13-33 : Cession à l’amiable et à titre onéreux de la parcelle BR 717 du lotissement les Théologiens au profit de Madame et Monsieur BOCHET ou toute autre personne morale se substituant à euxConsulter
13-34 : Financement 2013 de l’Office de Tourisme Intercommunal Consulter
13-35 : Annexe convention ISSConsulter
13-35 : Annexe convention LE THORConsulter
13-35 : Annexe Plan de JalonnementConsulter
13-35 : Itinéraire de randonnée à vélo : installation d’une signalétique adaptéeConsulter
13-36 : Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifsConsulter
13-37 : Participation financière à la Protection Sociale des Agents Consulter
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